Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTESS
Société AUBER TISSUS, société par action simplifiée au capital de 280 000 euros

Numéro de dépôt :
4088937
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/05/2024
CONFORTESS de Société AUBER TISSUS

Présentation de la marque CONFORTESS

Déposée le 6 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société AUBER TISSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CONFORTESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société AUBER TISSUS domicilié(e) 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 021 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE domicilié(e) 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE CEDEX - France.

La marque CONFORTESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTESS est expirée depuis le 6 mai 2024.

Société AUBER TISSUS a également déposé les autres marques suivantes : AFIBEL , AFIBEL , CONFORTESS Le confort à vos pieds


Société AUBER TISSUS, société par action simplifiée au capital de 280 000 euros - 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 542021407


ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE - 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Photographies ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'intermédiation commerciale (conciergerie).